A. Traitements dont l’Editeur est responsable

1) Quelles sont les Données Personnelles que vous déclarez directement ?

Il s’agit des Données Personnelles :

- que vous nous communiquez directement pour les finalités ( c’est-à-dire les objectifs) précisées dans nos formulaires sur le Site (exemple Données communiquées afin d’inscription à un compte)

Données Personnelles collectées par formulaires

Les types de Données Personnelles collectées par ces formulaires sont précisés dans chacun d’eux et diffèrent suivant les Services et la finalité du traitement. Il peut s’agir :

- de Données Personnelles d’identification (nom, prénom, âge…)

- de Données Personnelles de contact (e-mail, adresse postale, numéro de téléphone….)

- des Données Personnelles liées à vos habitudes ou préférences

Lors de cette collecte, vous êtes notamment informés :

- des objectifs du recueil de ces Données (finalités)

- si certaines Données doivent être obligatoirement renseignées ou si celles-ci sont facultatives et le cas échéant, des conséquences du défaut de renseignement de données obligatoires. Généralement, à défaut de renseignement de Données obligatoires, l’accès aux Services et leur utilisation pourra être restreinte.

- du ou des responsables de traitements (en principe, l’Editeur, mais il peut s’agir de partenaires auquel cas vous en êtes informés au moment de cette collecte)

- de vos droits et la façon de les exercer auprès du responsable de traitement

- du fondement juridique justifiant la licéité du traitement (par exemple, si le traitement est fondé sur votre consentement, ou sur la nécessité de respecter une obligation légale, ou sur la nécessité de l’exécution du contrat qui nous lie, sur l’intérêt légitime de l’Editeur ou d’un tiers…)

- des catégories de personnes habilitées à avoir accès à vos données (c’est à dire les destinataires de vos Données)

- si nous envisageons un transfert hors Union Européenne de vos Données, nous mettons en place des garanties et vous informons de ces garanties assurant la conformité de ces transferts avec la Règlementation Informatique et Libertés,

- des durées de conservation ou lorsque cela n’est pas possible des critères utilisés pour déterminer cette durée

- et plus généralement de l’ensemble des mentions imposées par la Règlementation Informatique et libertés.

La présente Charte vous communique de nouveau ces informations et des informations complémentaires.

2) Quelles sont vos Données collectées indirectement sur le Site.

D’une manière générale, Il s’agit des Données issues des Cookies ou des technologies similaires. Pour en savoir plus sur les Cookies et les paramétrer, vous pouvez consulter directement la partie « II. Cookie »

Il peut s’agir de :

- Données relatives à la navigation : c’est-à-dire les données collectées lors de votre navigation sur le Site pour le compte de l’Editeur. Ces données de navigation sont des Données de connexion telles que notamment la date, l'heure de la connexion et/ou navigation, le type de navigateur, la langue du navigateur, l’adresse IP.

- Les Données collectées via les réseaux sociaux ou tout autre tiers : Si vous possédez un compte sur des sites des réseaux sociaux et que vous accédez au sans vous être préalablement inscrit aux Services, nous pouvons recevoir des informations émanant desdits réseaux sociaux afin de faciliter la création d'un compte sur le Site. Lorsque vous utilisez un Service via un site de réseau social, vous nous permettez d’accéder à certaines informations que vous avez fournies au site de réseau social, telles que notamment votre nom d'utilisateur, vos nom et prénom, votre image de profil, et vos données relatives à l'utilisation de ce Service. En accédant à un Service via un site de réseau social, vous nous autorisez à collecter, stocker et utiliser toutes les informations pour lesquelles vous avez autorisé le site de réseau social à nous fournir.

3) Pourquoi collectons-nous certaines de vos Données et combien de temps les conserverons-nous ?

La ou les raisons pour lesquelles les Données sont recueillies dans les formulaires de collecte sont précisées lors de cette collecte.

Les finalités des Données et Informations issues Cookies dont le dépôt est soumis à consentement, sont indiquées dans le bandeau d’information présent à la première connexion et précisées plus en détail dans la présente Charte dans la partie II. Cookies.

D’une manière générale, les finalités et durées de conservation diffèrent suivants les Services. Les finalités et durées de conservation peuvent être les suivantes étant précisées que seules les Données nécessaires à chacune de ces finalités sont collectées. Les finalités poursuivies par l’Editeur et les durées de conservation correspondantes sont :

Finalité : Gérer la base utilisateur

(Gestion des comptes utilisateurs, gestion des inscriptions aux Services, support client)

·Durée de conservation : 3 ans à compter de la collecte des données ou du dernier contact émanant du client

·Base légale : Exécution du contrat

Finalité : Envoyer des newsletters

·Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact émanant du client

·Base légale : Consentement  

Finalité : Organisation de jeux concours

·Durée de conservation : 3 ans à compter de la collecte des données ou du dernier contact émanant du prospect ou du client

·Base légale : Consentement  

Finalité : Gérer les événements ponctuels

(Inscription à la croisière Mezzo, …)

·Durée de conservation : 3 ans à compter de la collecte des données ou du dernier contact émanant du prospect ou du client

·Base légale : Exécution du contrat

Finalité : Gérer l’agenda culturel

(Inscription à des évènements culturels, …)

• Durée de conservation : 3 ans à compter de la collecte des données. 
• Base légale : le consentement

Finalité : Gestion analytique de l’activité et amélioration du site

(Mesure d’audience, analyse de l’activité, adaptation, etc.)

·Durée de conservation : 13 mois à compter ant du client

·Base légale : Consentement

Vos Données ne seront pas conservées par l’Editeur au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies telles qu'énoncées dans la présente Charte et ce conformément à la Réglementation Informatique et Libertés et aux lois applicables.

A titre d’exemple, si vous vous inscrivez au compte et qu’ensuite vous restez inactif, nous supprimerons vos Données renseignées lors de l’inscription au compte ou les anonymiserons après trois ans d’inactivité.

A l’expiration des durées de conservation pour la finalité principale du traitement, les Données peuvent être archivées et conservées pendant la durée de prescription légale afin de défendre nos Droits ou pendant la durée de conservation imposée par la loi.

L’archivage implique que ces Données ne seront plus consultables en ligne mais seront extraites et conservées sur un support autonome et sécurisé. En outre, l’Editeur est susceptible de conserver des Données (notamment les contributions des Utilisateurs sur les forums) de manière définitivement anonymisée, aux fins de production d’études statistiques. En aucun cas, ces études ne permettent d’identifier les Utilisateurs et ne portent que sur des tendances issues de leurs Données agrégées.

Des Données peuvent être collectées pour d’autres finalités pour certains services spécifiques ou temporaires. Le cas échéant, les informations sur lesdits traitements seront précisées dans un document spécifique lors de la collecte de ces Données.

4) Quels sont les destinataires des Données collectées

La base de Données constituée à l’occasion de l’inscription aux Services est strictement confidentielle. Nous nous engageons à prendre toutes les précautions utiles, mesures organisationnelles et techniques appropriées pour préserver la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des Données et notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

·Destinataires des Données Personnelles pour les finalités poursuivies par l’Editeur

Pour les besoins de la réalisation des finalités des traitements qu’il poursuit, l’Editeur a besoin que des personnes habilitées puissent traiter ces Données.  Ainsi les services habilités de l'Editeur et ses prestataires sous-traitants sont des destinataires soumis à confidentialité, habilités à avoir accès aux Données collectées dans le cadre de l’utilisation du Site.

·Données Personnelles transférées à des tiers

Par ailleurs, les Données Personnelles pourront être transférées à des destinataires tiers, tels que des partenaires commerciaux pour les finalités qui vous seront précisées lors de la collecte du consentement déterminées par ces tiers. Généralement, un tel transfert ne s’effectue qu’avec votre consentement préalable, sauf si un autre fondement juridique est plus adapté. Dans ce cas, le tiers destinataire sera généralement le responsable de traitement de cette finalité complémentaire.

·Données transférées aux autorités et/ou organismes publics :

Enfin, conformément à la réglementation en vigueur, les Données peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête et notamment aux organismes publics, exclusivement pour répondre aux obligations légales, les auxiliaires de justice, les officiers ministériels et les organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances, ainsi que dans le cadre de la recherche des auteurs d’infractions commises sur Internet.

5) Les transferts hors Union Européenne protégés

Certains des destinataires sont situés en dehors de l’Union Européenne. Conformément à la Réglementation Informatique et libertés, des garanties ont été ou seront prises pour assurer un niveau de protection suffisant de vos Données Personnelles.

Il s’agit des destinataires suivants : Google

Parmi ces destinataires et afin d’assurer une transmission sécurisée des Données, l’Editeur est susceptible de recourir notamment (i) à un service de stockage et partage de fichiers et (ii) à un prestataire de gestion des droits, dont les serveurs ou systèmes peuvent être situés en dehors de l’Espace Economique Européen (EEE), entraînant le transfert des Données en dehors du territoire de l’EEE. Le cas échéant, le transfert réalisé est entouré des garanties appropriées permettant de garantir le maintien de la confidentialité, de l’intégrité et de la sécurité des Données, par   selon les prestataires : (i) de la législation locale du prestataire importateur si elle est reconnue comme adéquate par l’Autorité de contrôle compétente, (ii) du programme américain dit « Privacy Shield » reconnu par la Commission Européenne comme offrant un niveau de protection adéquat aux données à caractère personnel transférées sur le territoire des USA, (iii) de « règles contraignantes d’entreprise » validées par la Commission Européenne et garantissant un niveau approprié de protection des données personnelles, ou encore (iv) des Clauses Contractuelles Types édictées par la Commission Européennes, imposant au prestataire la mise en œuvre et le maintien du niveau adéquat de protection des données personnelles par contrat. Dans tous les cas, le Responsable de traitement s’assure de l’effectivité de ces garanties et tient toute information complémentaire à la disposition des personnes concernées selon les modalités ci-dessous.

Les Informations issues des Cookies et technologies similaires peuvent être transférées hors Union Européenne en vue de leur hébergement et de leur traitement dans le cadre des finalités publicitaires ou de mesures d’audience. Vous trouverez plus d’information sur ce point pour chaque partenaire concerné dans la partie II. LES COOKIES

Vous pouvez obtenir copie des garanties de protection en contactant le responsable de traitement aux adresses suivantes.

Par voie postale : Mezzo Service Multimédia, 10 Boulevard Grenelle, 75015 Paris

Par voie électronique : contact@mezzo.fr

Ou notre délégué à la protection des données à l’adresse suivante : dpo@lesechosleparisien.fr

6) Quels sont vos droits et comment les exercer ?

Conformément à la Réglementation Informatique et Libertés et dans ses limites, vous disposez, d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et en particulier de demander l’effacement des Données si elles ont été recueillies lorsque vous étiez mineur, d’opposition, de limitation et de portabilité des Données vous concernant.

Lorsque le traitement de ses Données est effectué sur le fondement de son consentement, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment.

Lorsque le traitement est fondé sur l’intérêt légitime de l’Editeur ou d’un tiers, vous pouvez vous opposer au traitement à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière. Toutefois, lorsque le but du traitement est la prospection, vous pouvez vous opposez à ce traitement sans motif, y compris au profilage dans la mesure où il est lié à une telle prospection.

Vous avez la possibilité de définir des directives relatives au sort de vos Données Personnelles après votre décès.

L’exercice de ces droits s’effectue à tout moment, auprès de l’Editeur, lorsqu’il est responsable de traitement :

Par voie postale : Mezzo Service Multimédia, 10 Boulevard Grenelle, 75015 Paris

Par voie électronique : contact@mezzo.fr

Vous pouvez par ailleurs contacter le délégué à la protection des Données Personnelles à l’adresse : dpo@lesechosleparisien.fr

Les Données Personnelles qui seront communiquées dans le cadre de l’exercice de votre droit d’accès et de portabilité, le seront à titre personnel et confidentiel. A ce titre, pour que votre demande d’accès et de portabilité soit prise en compte, nous vous demandons de bien vouloir nous fournir les éléments nécessaires à votre identification à savoir, une attestation écrite sur l’honneur par laquelle vous certifiez être le titulaire des dites Données Personnelles ainsi qu’une photocopie de votre pièce d’identité comportant une signature. 

En cas de litige, vous disposez du droit de saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés.

7) Sécurité

Nous prenons des mesures adéquates sur le plan de la technique et de l'organisation pour interdire l'accès non autorisé ou la divulgation de vos Données à des personnes non autorisées.

Cependant, nous ne pouvons garantir l'élimination de tout risque d'utilisation abusive des Données. Il importe que vous préserviez la confidentialité de vos identifiants de façon à empêcher une utilisation illicite de votre compte.

En cas de demande d’effacement, l’Editeur intervient dans les délais légaux afin de procéder à la suppression de la Donnée (ou son anonymisation s’agissant des contributions publiques) mais n’est pas responsable des traces résiduelles susceptibles d’être trouvées sur Internet.

B. Traitements dont l’Editeur n’est pas responsable de traitement

Certaines de vos Données Personnelles collectées sur le Site peuvent être utilisées pour le compte de partenaires tiers. Par ailleurs, des partenaires tiers peuvent traiter des informations issues des Cookies pour leurs propres comptes. Ces derniers sont alors responsables des traitements réalisés et vos droits s’exercent en principe auprès d’eux.

Généralement, un tel transfert à des tiers ne s’effectue qu’avec votre consentement préalable, sauf un autre fondement juridique est plus adapté.

Vous êtes est informés lorsque ces tiers sont responsables du traitement de vos Données, ces informations seront précisées dans les mentions ou documents contractuels spécifiques (formulaires de collecte, règlements de jeux-concours, politique de confidentialité du tiers partenaire ou client etc., partie Cookie de la présente Charte).

1) Qu’est-ce qu’un Cookie ?

Un cookie ou tout traceur similaire (ci-après le(s) "Cookie(s) ") est un traceur susceptible d’être enregistré dans votre terminal (ordinateur, tablette, ou smartphone) et/ou lors de la consultation d’un Service avec un logiciel de navigation, via le Site.

Un cookie permet à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des cookies du même émetteur, et selon le Cookie, de recueillir des informations complémentaires non directement identifiants sur votre comportement au sein des Services.

Dans le cas d’un ordinateur consulté par plusieurs personnes, par exemple plusieurs membres d’une famille sur le même navigateur, le cookie est attribué aux informations de navigation de l’ensemble des personnes ayant utilisé le même terminal, sans les distinguer.

2) Qui utilise des Cookies ?

Les Cookies peuvent être déposés par l’Editeur, par ses prestataires techniques ou par ses partenaires ou par des tiers.

Seul l’exploitant du Cookie c’est-à-dire la personne pour le compte duquel il est émis, qu’il en soit l’émetteur ou non, est responsable de son utilisation et des Données qu’il collecte par son biais.

3) Pourquoi des Cookies sont-ils déposés sur le Site de l’Editeur ?

Les Cookies permettent au Site de fonctionner efficacement, et de se souvenir de vos préférences, de fournir à l’Editeur ainsi qu’à ses partenaires des informations à des fins statistiques ou publicitaires. Vous trouverez ci-dessous les grandes finalités des Cookies émis pour le compte de l’Editeur et dans les politiques de confidentialités des partenaires ci-dessous, plus d’information sur le traitement des Cookies qu’ils déposent.

· LES COOKIES ET AUTRES TECHNOLOGIES SIMILAIRES AUX FINS DE NAVIGATION :

Ces Cookies sont nécessaires à votre bonne navigation sur le Site, ils servent notamment à :

- Adapter la présentation du Site aux préférences d’affichage de votre terminal de consultation (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc…);

- Mémoriser des informations relatives à vos identifiants;

- Vous offrir un accès à votre compte ou à tout autre espace réservé grâce à vos identifiants ;

- Mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un Contenu ou à un Service après une certaine durée écoulée.

· LES COOKIES STATISTIQUES DE MESURE D'AUDIENCE :

Les Cookies de mesure d'audience aident à établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site (rubriques et contenus visités, parcours), permettant à l’Editeur notamment d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des Services.

· LES COOKIES DE PARTAGE DE RESEAUX SOCIAUX :

L'Editeur vous offre la possibilité des fonctionnalités permettant de partager des contenus éditoriaux et n’importe quel type de contenu publié sur le Site à travers les sites de réseaux sociaux. Les Cookies de réseaux sociaux sont gérés par l’éditeur du site du réseau social. Vous êtes invité à prendre connaissance de la politique de gestion des Cookies de réseaux sociaux sur les sites concernés.

· LES COOKIES "FLASH"© DE "ADOBE FLASH PLAYER"™:

"Adobe Flash Player"™ est une application informatique qui permet le développement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique "Flash". Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l'utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux Cookies. Toutefois, "Adobe Flash Player"™ gère ces informations et les choix de l’Utilisateur via une interface différente de celle fournie par son logiciel de navigation.

4) COMMENT LES CONTRÔLER ?

En poursuivant votre navigation sur le Site, vous acceptez que des cookies de l’Editeur et de tiers, soient déposés sur votre terminal, pour les finalités précisées dans le bandeau d’information et dans la présente Charte.

Vous pouvez toutefois exprimer votre choix auprès des partenaires de l’Editeur et à tout moment configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des Cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu'un Cookie soit susceptible d'être enregistré dans son terminal.

Attention : la prise en compte de votre souhait concernant les Cookies publicitaires repose sur un Cookie. Si vous supprimez tous les Cookies enregistrés au sein de votre terminal navigateur, nous ne saurons plus quel consentement vous avez émis et cela reviendra donc à le réinitialiser. Votre consentement vous sera, en conséquence, redemandé lors de votre prochaine visite ou lors du prochain chargement d’une page du Site.

· L'ACCORD SUR LES COOKIES

Vous êtes présumé avoir donné votre accord :

§en cliquant sur l'icône "J’accepte les cookies" figurant sur le bandeau d'information visible lors de sa première connexion au Site.

Si vous acceptez via votre logiciel de navigation l'enregistrement de Cookies dans votre terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement pas leur émetteur.

L'accord que vous donnez n'est valable, en principe, que pour une durée de treize (13) mois à compter du premier dépôt dans l'équipement de votre terminal, faisant suite à l'expression de votre consentement.

· EXERCER SES CHOIX

Certains Cookies sont déposés sur notre Site par l’Editeur ou ses prestataires techniques et exploités par l’Editeur pour ses propres besoins, l’Editeur en est donc responsable.

D’autres cookies sont émis et exploités par des partenaires tiers de l’Editeur pour des finalités que ces tiers déterminent, ces derniers en sont responsables de traitement.

Seul l’exploitant du Cookie, qu’il en soit l’émetteur ou non, est responsable de son utilisation et des Données qu’il collecte par son biais.

Vous trouverez, plus d’informations sur les finalités des Cookies déposées par des tiers, en lisant les politiques de confidentialité de ces partenaires que vous trouverez en lien dans la partie ci-dessous « Exercez vos choix sur les Cookies déposés par des tiers ».

· EXERCER VOS CHOIX SUR LES COOKIES DEPOSES PAR DES TIERS :

oSUR LES COOKIES DE NAVIGATION

Dans la mesure où votre terminal serait susceptible de visualiser des contenus développés avec le langage Flash, vous pouvez accéder aux outils de gestion des Cookies Flash, directement depuis le site http://www.adobe.com/fr/

o SUR LES COOKIES STATISTIQUES ET DE MESURE D'AUDIENCE

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Politique de confidentialité : https://www.google.com/policies/technologies/cookies/  

Lien de désinscription : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr

· Exercer ses choix sur les Cookies émis par l’Editeur ou pour son compte :

Gérer les cookies

·Autres moyens d’exercer ses choix :

VIA YOUR ONLINE CHOICES :

Vous pouvez vous connecter au site Youronlinechoices, proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau France. Vous pourrez ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plate-forme et qui offrent la possibilité de refuser ou d'accepter les Cookies utilisés par ces entreprises pour adapter aux informations de l’Utilisateur de navigation les publicités susceptibles d'être affichées sur son terminal : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/

VIA ABOUTADS :

Ce site édité en anglais vous permet également d'exprimer votre choix en ligne via le lien suivant: http://www.aboutads.info/choices/.

VIA LA CONFIGURATION DU NAVIGATEUR

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